Quels recours pour le cas de refus d'un visa?

Cas spéficique concernant les Etats-Unis

 

Vous avez monté un projet de vacances dans le cas d'un tourisme prolongé allant au delà d'une durée de 90 jours reglementaire aux Etats-Unis et pour ce faire, vous avez besoin d'un visa tourisme long séjour de type B2; ce visa vous donne droit à un séjour de 6 mois sur le sol américain pendant 10 ans à raison de 6 mois seulement par an donc ne pas le renouveler 2 fois la même année. Ainsi vous vous rendez sur le site de l'ambassade des US et télécharger le formulaire adéquat et puis cliquer sur le lien du RDV pour savoir quels justificatifs faudrait amener le jour de l'entretien et ainsi décider d'une date, en clair, vous suivez les instructions de l'ambassade à la lettre.

 

Et puis arrive le jour J, le plus redouté, celui de l'entretien face à l'officier consulaire où vous présenterez votre projet accompagné de tous les pièces de justificatifs demandés sur le site de l'ambassade, le tout avec le passeport où sera collé le fameux visa si ce dernier est obtenu. Après l'examen de votre dossier suivi de votre explication sur votre projet, arrive enfin la réponse tant attendu après des semaines d'attente et de préparation et.... désastre, celle ci est négative et là c'est la catastrophe et le désarroi souvent suivi de l'incompréhension et c'est le pire sentiment. Face au refus de l'officier consulaire, vous voyez tous vos efforts et votre projet tombé à l'eau et vous vous demandez que faire, comment contester cette décision que vous pensez injuste, nous expliquerons dans cette article comment faire si un visa est refusé.

 

Commençons d'abord par donner les motifs les plus courants pour un refus de visa et cela résumera beaucoup de choses

 

Selon l'ambassade des Etats-Unis, les principaux motifs de refus d'un visa B2 et autres visas similaires est l'impossibilité du demandeur de justifier de la nature temporaire de son séjour aux Etats-Unis. On peut traduire ceci par "vous n'avez pas réussi à prouver vos attaches à votre pays d'origine", sous entendu le pays où vous résidez de façon permanent.

 

Pour prétendre à un visa de séjour temporaire, le demandeur doit justifier de ses attaches hors des Etats-Unis afin d'attester de son intention de quitter le territoire à l'issue de son séjour, il appartient donc à chaque demandeur d'en apporter les justificatifs.

 

Alors, la question qu'on peut tous se poser face aux explications de l'ambassade américain est la suivante:

 

Mais comment apporter les preuves de ses attaches à son pays d'origine?

 

Question pertinente n'est ce pas? Et sa réponse est tout aussi surprenante, vous comprendrez par ce qui suit

 

En fait, vous pouvez prouver vos attaches par votre emploi, votre statut de propriétaire ou si vous êtes locataire, contrat de location même si l'ambassade ne le mentionne pas (les derniers quittances de loyer peut apporter du poids supplémentaire sur votre dossier) vos liens familiales et sociales, votre compte bancaire, vos biens, inscription aux études ou scolarisation de vos enfants, les dernières factures EDF, téléphone peuvent prouver les attaches.

 

Au cours de l'entretien, l'officier consulaire étudie chaque cas individuellement et prend en considération les facteurs sociaux, professionnels, culturels ou autres.

 

Il faut noter que votre age aussi constitue un facteur important dans la décision d'attribuer un visa mais n'ayez crainte; si vous avez plus de 40 ans et que vous souhaitiez reprendre des études et solliciter un visa étudiant, ce n'est pas impossible, rassurez vous.

 

La décision finale de l'officier consulaire sur votre demande de visa est en conformité avec la loi en référant à l'article 214b du code de l'immigration et de la nationalité ce qui signifie qu'il n'est pas hors la loi et que sa décision n'est pas illégale.

 

Il arrive que les décisions de refus de visa sont incompréhensibles voire injustes car vous avez apporter tous les papiers nécessaires et que vous avez prouvé vos attaches à votre pays d'origine, en clair vous avez un bon dossier mais malgré ça, votre visa est refusé et cela vous surprend.

 

Malheureusement c'est toujours l'officier consulaire qui a le dernier mot et donc le pouvoir de décision. Il est important de signaler que le visa de type B2 est le moins aimé des officiers car ce dernier donne droit à 6 mois de séjour touristique uniquement et certains officiers soupçonnent les touristes de travailler illégalement avec ce visa. A vous de prouver le contraire.

 

Existe t-il un recours en cas de refus de visa?

 

il n'y a aucun recours face à cette situation malheureusement; on ne peut pas contester la décision de l'officier quand le visa a été refusé même si les frais ne sont pas remboursables et nous comprenons la colère et le désarroi de ceux qui ont vécu cette expérience malheureuse.

 

Lorque vous êtes en entretien pour connaitre la décision finale, gardez votre calme en toutes circonstances et quand le résultat tant attendu s'avère négatif, même si vous avez envie d'étriper l'officier, abstenez vous de toutes provocations, cela ne sert à rien et vous ne faites qu'aggraver votre cas. Inutile aussi d'amadouer l'officier ou tenter de négocier ou encore de demander à voir un autre officier car leur décision est irrévocable.

 

Généralement le refus est expliqué sur un formulaire que l'officier vous donne à la fin de l'entretien et au cas où ce n'est pas le cas, il est aussi expliqué sur le site de l'ambassade mais seulement en anglais.

 

Alors que faire d'autre dans cette situation?

 

Le mieux à faire dans ce cas là, c'est de déposer une demande d'un visa d'une catégorie différente et de remplir un autre formulaire en ligne sur le site de l'ambassade et de corser un peu votre dossier même s'il est complet, cela pourra jouer en votre faveur.

 

Vous pouvez aussi réduire la durée de votre séjour sur le sol américain plutôt que de re solliciter un autre visa si vous ne souhaitez pas revivre la même épreuve que votre première demande.

 

Vous devez savoir que tout refus de visa est notifiée dans votre dossier et transmis aux bases de données de l'immigration américaine, vous ne pouvez pas mentir là dessus et ni oublier de le déclarer sur un quelconque formulaire.

 

Dans le cas où vous décidez de vous y rendre pour une durée de trois mois, vous ne pourrez pas obtenir l'ESTA (autorisation electronique d'admission aux Etats-Unis dans le programme d'exemption de visa de court séjour), vous devez d'abord appeler l'ambassade des USA car sur le formulaire de l'ESTA, à la question "Vous a t'on déjà refusé un visa?" (Have you ever been denied a US visa or entry into the US or had a US visa canceled) vous devez répondre oui et ce qui conduira au refus de l'ESTA.

 

Dans tous les cas, ne paniquez pas, il y a toujours une solution du moment que vous n'êtes pas interdit de séjour aux USA, vous pouvez toujours y aller mais le chemin est long et faudra s'armer de patience.

 

Il est important d'expliquer que si nous avons choisi de faire cet article centré uniquement sur les Etats-Unis c'est parce que c'est un pays le plus convoité en matière d'immigration et en cette époque actuelle, beaucoup de personnes continuent encore de croire au rêve américain et donc souhaitent s'y installer par tous les moyens possibles. Après avoir écrit un article sur le système de la Green card, il nous a semblé naturel de rédiger un article sur le fonctionnement du refus d'un visa US et par la suite, arriveront d'autres articles traitant de ce thème là.

 

Pour ce qui est du reste du monde, pour n'importe quel pays, en cas de visa refusé, il n'y a pas de recours possible, il faut seulement déposer une nouvelle demande soit pour le même visa soit pour un visa différent et recommencer les procédures. 

Il existe beaucoup d'étudiants voulant étudier à l'étranger qui se sont vu refuser le visa et recommencer les procédures et finissent enfin par l'obtenir. Malheureusement, le facteur de la chance compte beaucoup aussi dans les attributions de visa, c'est triste à dire mais c'est une réalité surtout qu'il y a cependant des abus de pouvoir des officiers consulaires sachant que eux seuls ont le pouvoir de décision.

 

Notez bien aussi que dans le cas où vous avez été expulsé d'un pays à cause d'une irrégularité, vous ne pourrez plus prétendre à un visa pour y retourner à nouveau. Les ambassades et les consulats ne délivrent jamais de visa à une personne s'etant fait expulsé d'un pays quelque qu'il soit, la regle est partout dans le monde.

 

 

 

 

NB : Au cas où cet article n'a pas suffisamment répondu à vos questions, vous pouvez venir en discuter sur notre forum, nous serons ravis d'apporter notre aide.

Vous pouvez toujours vous rendre sur le site de l'ambassade des Etats-Unis dans la rubrique visa et regardez sur le coté, attention, cependant certains articles sont rédigés en anglais.